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Le Site est proposé par la société Tropic Car

41,CENTRE SAINT JOHN PERSE

97110 POINTE À PITRE

Guadeloupe FWI (« Tropic Car» ou « Nous »).

Ce Site est Héberberger par la société OVH :

SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

 

1- Description du Service

 

Tropic Car fournit à ses utilisateurs (« Vous »), pour une utilisation commerciale , un Site permettant d'une part, de consulter des Contenus Tiers et Propre tel que, notamment, des photos, des vidéos et des textes et d'autre part de louer un véhiules en Guadeloupe.

 

2 - Droits de Propriété

Tropic Car est seul titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférant au Site et au Service notamment les bases de données des utilisateurs. Toute reproduction, représentation, publication, transmission ou plus généralement toute exploitation non autorisée du Site ou de ces Services peut engager votre responsabilité et est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires, tant civiles que pénales. Vous vous engagez à ne pas accéder au Site ainsi qu’à ses Services par des moyens autres que ceux qui vous sont proposés par Tropic Car. L’utilisation de Contenus Tiers ne peut être réalisée qu’avec l’autorisation ou la licence accordée par les titulaires des droits correspondants.

Droits de Propriété Intellectuelle

Le Site constitue une œuvre originale protégée par le droit de la propriété intellectuelle et les conventions internationales. Il en est de même de sa structure et des Contenus Tiers accessibles à partir du Site. Vous garantissez que vous ne modifierez, ne louerez, ne prêterez, ne vendrez, ou ne distribuerez pas ces œuvres, et que vous ne vous servirez pas, en tout ou en partie, du Site ou des Contenus Tiers pour la réalisation d’œuvres dérivées. Vous ne pouvez accéder au Site que pour votre usage personnel et privé. L’impression privée n’est autorisée qu’à votre usage personnel et non commercial, toute autre utilisation sans autorisation préalable écrite de Tropic Car est interdite. Tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés par les CGU sont réservés.

Marques Protégées

La marque enregistrée Tropic Car, le logo et toutes les autres marques Tropic Car appartiennent à Tropic Car. Vous acceptez de ne pas utiliser ou communiquer lesdites marques ou logo sans notre consentement écrit.

Droits de Propriété Intellectuelle des Tiers

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3 – Traitement des données personnelles

Les informations recueillies sur Tropic Car font l’objet d’un traitement informatique destiné à prendre contact avec Vous à des fins commerciale et informative. Les destinataires des données sont : la société Tropic Car ainsi que la société Altitude Studio.

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